Ce site est édité par La Pêche, monnaie locale, association loi de 1091, déclarée à la préfecture de Seine-Saint-Denis sous le numéro …, dont le siège social est situé à la Maison des associations BP 42 60, rue Franklin 93100 MONTREUIL.
Les directrice-teur de la publication sont Christelle Roux co-présidente et Luc Ponchon co-président de l’association.
Ce site est soumis à la licence Créative commons 3.0.
Le site est hébergé chez Ouvaton, l’hébergeur coopératif.
Informatique et liberté
La Pêche, monnaie locale s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués sur le site peche-monnaie-locale.fr, soient faites conformément à la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés ».
Le traitement automatisé des données nominatives réalisées sur le site peche-monnaie-locale.fr fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en cours.
Les informations enregistrées ne feront l’objet d’aucune cession sans l’accord préalable de la personne concernée.
L’Utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés, que La Pêche, monnaie locale, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour principales finalités la gestion de l’inscription de l’Utilisateur et l’envoi de newsletters.
Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », La Pêche, monnaie locale garantit à l’Utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier postal accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à l’adresse indiquée ci-dessus.
Droits d’auteur
Illustrations des coupons billets de « la Pêche, monnaie locale » : droits cédés par Cendrine Bonami-Redler à condition d’associer son nom aux représentations et reproductions de ses oeuvres (sauf sur les coupons-billets eux-mêmes).
Graphisme du logo, des coupons billets et du dépliant utilisateurs : droits cédés par 23Dees.